Association « COMITE DES TRAVAUX COMMUNAUX » de , département

Les informations suivantes concernent l'association COMITE DES TRAVAUX COMMUNAUX, elle est immatriculée sous le numéro 312S03073 et elle a été créée le 03/10/1991 et actualisée pour la dernière fois le 11/05/2009.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association COMITE DES TRAVAUX COMMUNAUX

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	COMITE DES TRAVAUX COMMUNAUX
Catégorie de l'association	AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX) (014000)
Objet de l'association	GERER LES TRAVAUX D ENTRETIEN, DE RESTAURATION, DE CREATION DES BIENS, DES OEUVRES, DES MATERIAUX ET MATERIELS DE LA COMMUNE DE TERREBASSE.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	MAIRIE " " 31420 TERREBASSE

Références administratives

Numéro SITADEL	312S03073
Ancien numéro de l’association	03073
Code du site gestionnaire de l’association	312S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	evtjo forcé
RUP_MI	"

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	03/10/1991
Date de publication JO de l’avis de création	23/10/1991
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	11/05/2009

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - actualisée le 30/01/2023
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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