Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SIGNAC » de SIGNAC, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SIGNAC, elle est immatriculée sous le numéro W312000661 et elle a été créée le 26/05/1972 et actualisée pour la dernière fois le 06/10/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SIGNAC

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SIGNAC
Nom court	A.C.C.A DE SIGNAC
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Catégorie 2 de l'association	chasse (013005)
Objet de l'association	ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE...
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 31440 Signac

Références administratives

Numéro RNA	W312000661
Ancien numéro de l’association	1516
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	26/05/1972
Date de publication JO de l’avis de création	04/06/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	28/09/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	06/10/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
31440
SIGNAC
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SIGNAC

Objet : ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA (…)
Cette association est active - créée le 26/05/1972 - actualisée le 06/10/2021
Adresse : Mairie - Signac (31)

COMITE DES FETES DE SIGNAC

Objet : FAVORISER LES BALS ET REJOUISSANCES DE LA COMMUNE SOIT FETES PATRONALES ETC....
Cette association est active - créée le 04/10/1977 - actualisée le 11/05/2009
Adresse : FOYER COMMUNAL " " 31440 - SIGNAC (31)