Association « ASSOCIATION "SECURITE ET VIE DES USAGERS DU CD 17" SVU 17 » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION "SECURITE ET VIE DES USAGERS DU CD 17" SVU 17, elle est immatriculée sous le numéro 312S03525 et elle a été créée le 20/12/1995 et actualisée pour la dernière fois le 11/05/2009.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION "SECURITE ET VIE DES USAGERS DU CD 17" SVU 17

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION "SECURITE ET VIE DES USAGERS DU CD 17" SVU 17
Catégorie de l'association	AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX) (014035)
Catégorie 2 de l'association	groupements d'entraide et de solidarité (014000)
Objet de l'association	CREER OU SOUTENIR TOUTE ACTION AYANT TRAIT A LA SECURITE DE CIRCU- LATION POUR TOUS LES USAGERS DU CD 17 : AMELIORATION DE LA STRUC- TURE ROUTIERE DU CD 17, AMENAGEMENT EVENTUEL DES ACCES DES CHEMINSAU CD 17, PARTICIPATIONS ET PROPOSITIONS AUX CONDITIONS DE CIRCU- LATION (VITESSE, EDIFICES DE PROTECTION, SIGNALISATION, ...).
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	MAIRIE " " 31230 MONTBERNARD

Références administratives

Numéro SITADEL	312S03525
Ancien numéro de l’association	03525
Code du site gestionnaire de l’association	312S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	détail evt forcé evtjo forcé
RUP_MI	"

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	20/12/1995
Date de publication JO de l’avis de création	17/01/1996
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	11/05/2009

Responsables de l'association

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Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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