Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN-SAVES » de FRONTIGNAN-SAVES, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN-SAVES, elle est immatriculée sous le numéro W312002448 et elle a été créée le 28/08/1972 et actualisée pour la dernière fois le 18/10/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN-SAVES

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN-SAVES
Nom court	ACCA FRONTIGNAN-SAVES
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 31230 Frontignan-Savès

Références administratives

Numéro RNA	W312002448
Ancien numéro de l’association	1610
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	28/08/1972
Date de publication JO de l’avis de création	03/09/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	12/10/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	18/10/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
31230
Frontignan-Savès
FRANCE

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3 associations trouvées à FRONTIGNAN-SAVES

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN SAVES

Objet : ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE (…)
Cette association est active - créée le 28/08/1972 - actualisée le 11/05/2009
Adresse : MAIRIE " " 31230 - FRONTIGNAN-SAVES (31)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRONTIGNAN-SAVES

Objet : dans cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse
Cette association est active - créée le 28/08/1972 - actualisée le 18/10/2021
Adresse : Mairie - Frontignan-Savès (31)

COMITE DES FETES DE FRONTIGNAN-SAVES

Objet : a pour but l'expansion de la jeunesse rurale dans ses loisirs
Cette association est active - créée le 23/06/1977 - actualisée le 18/06/2024
Adresse : Mairie de Fontignan-Saves - Frontignan-Savès (31)