Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCAZAL » de FRANCAZAL, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCAZAL, elle est immatriculée sous le numéro W312000515 et elle a été créée le 13/03/1973 et actualisée pour la dernière fois le 18/10/2019.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCAZAL

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCAZAL
Nom court	A.C.C.A. DE FRANCAZAL
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Catégorie 2 de l'association	chasse (013005)
Objet de l'association	ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE. ELLE A EGALEMENT POUR OBJET D'APPORTER LA ..
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 31260 Francazal

Références administratives

Numéro RNA	W312000515
Ancien numéro de l’association	1684
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	13/03/1973
Date de publication JO de l’avis de création	21/03/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	15/10/2019
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	18/10/2019

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
31260
FRANCAZAL
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCAZAL

Objet : ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE (…)
Cette association est active - créée le 13/03/1973 - actualisée le 18/10/2019
Adresse : Mairie - Francazal (31)

ASSOCIATION DE DEFENSE DES RESIDENTS ET PROPRIETAIRES DE FRANCAZAL ET SALEGE

Objet : DEFENSE DES INTERETS DE SES ADHERENTS
Cette association est active - créée le 23/03/1987 - actualisée le 11/05/2009
Adresse : CHEZ M MARE JEAN-PIERRE " " 31260 - FRANCAZAL (31)

COMITE DES FETES DE FRANCAZAL

Objet : animer la vie locale du village par l'organisation de manifestations publiques à caractère festif, culturel, artistique
Cette association est active - créée le 02/07/2002 - actualisée le 21/01/2024
Adresse : MAIRIE - Francazal (31)

LES CARRETERES

Objet : restaurer et utiliser, dans un but de randonnée pédestre, les anciens chemins de Francazal, dans le respect de la nature et des pratiques agricoles
Cette association est active - créée le 09/02/2011 - actualisée le 21/05/2017
Adresse : Mairie - Francazal (31)