Association « ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROCTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA FOSCEENNE" » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROCTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA FOSCEENNE", elle est immatriculée sous le numéro 312S00395 et elle a été créée le 24/02/1939 et actualisée pour la dernière fois le 11/05/2009.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROCTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA FOSCEENNE"

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROCTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA FOSCEENNE"
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013010)
Objet de l'association	DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DES RIVERAINS.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	MAIRIE " " 31440 FOS

Références administratives

Numéro SITADEL	312S00395
Ancien numéro de l’association	00395
Code du site gestionnaire de l’association	312S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	"
RUP_MI	"

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	24/02/1939
Date de publication JO de l’avis de création	03/03/1939
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	11/05/2009

Responsables de l'association

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Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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