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Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS » de CAUBOUS, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS, elle est immatriculée sous le numéro W312002443 et elle a été créée le 31/01/1973 et actualisée pour la dernière fois le 05/07/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'associationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS
Nom courtACCA DE CAUBOUS
Catégorie de l'association CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'associationdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse,...
Position de l’association Cette association est active
Adresse postale Mairie

31110 Caubous

Références administratives

Numéro RNAW312002443
Ancien numéro de l’association1676
NatureAssociation déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
GroupementAssociation simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)31/01/1973
Date de publication JO de l’avis de création14/02/1973
Consulter la publication au JOConsulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration29/06/2021
Date de dissolutionInconnue
Dernière mise à jour des statuts05/07/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant Mairie
31110
Caubous
FRANCE

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 3 associations trouvées à CAUBOUS

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS

 Objet : dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse,...
Cette association est active - créée le 31/01/1973 - actualisée le 05/07/2021
Adresse : Mairie - Caubous (31)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUBOUS

 Objet : ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE (…)
Cette association est active - créée le 31/01/1973 - actualisée le 11/05/2009
Adresse : MAIRIE " " 31110 - CAUBOUS (31)

ASSOCIATION DE LA VALLEE D'OUEIL - PATRIMOINE ET DEVELOPPEMENT PYRENEEN

 Objet : FAIRE CONNAITRE ET METTRE EN VALEUR A PARTIR DE LA VALLEE D'OUEIL LE PATRIMOINE PYRENEEN SOUS TOUTES SES FORMES DANS LA REGION, EN FRANCE ET A L'ETRANGER.
Cette association est active - créée le 08/03/1976 - actualisée le 11/05/2009
Adresse : MAISON D'OGIVE " " 31110 - CAUBOUS (31)