Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE » de BELLESSERRE, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE, elle est immatriculée sous le numéro W313009786 et elle a été créée le 11/10/1973 et actualisée pour la dernière fois le 10/08/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'associationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE
Nom courtACCA BELLESSERRE
Catégorie de l'association CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'associationassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Position de l’association Cette association est active
Adresse postale Mairie

31480 Bellesserre

Références administratives

Numéro RNAW313009786
Ancien numéro de l’association08517
NatureAssociation déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
GroupementAssociation simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)11/10/1973
Date de publication JO de l’avis de création28/10/1973
Consulter la publication au JOConsulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration06/08/2021
Date de dissolutionInconnue
Dernière mise à jour des statuts10/08/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant Mairie
31480
Bellesserre
FRANCE

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 3 associations trouvées à BELLESSERRE

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, (…)
Cette association est active - créée le 11/10/1973 - actualisée le 10/08/2021
Adresse : Mairie - Bellesserre (31)

COMITE DES FETES DE BELLESSERRE

Objet : organiser les festivités communales
Cette association est active - créée le 08/02/1990 - actualisée le 03/04/2007
Adresse : Mairie - Bellesserre (31)

GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MARTY-MAIGNE

Objet : la mise à disposition auprès de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ (…)
Cette association est active - créée le 23/08/2006 - actualisée le 28/04/2021
Adresse :  ld Le Plan - Bellesserre (31)