Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE » de BELLESSERRE, département de Haute-Garonne

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE, elle est immatriculée sous le numéro W313009786 et elle a été créée le 11/10/1973 et actualisée pour la dernière fois le 10/08/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE
Nom court	ACCA BELLESSERRE
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 31480 Bellesserre

Références administratives

Numéro RNA	W313009786
Ancien numéro de l’association	08517
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	11/10/1973
Date de publication JO de l’avis de création	28/10/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	06/08/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	10/08/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
31480
Bellesserre
FRANCE

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3 associations trouvées à BELLESSERRE

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLESSERRE

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, (…)
Cette association est active - créée le 11/10/1973 - actualisée le 10/08/2021
Adresse : Mairie - Bellesserre (31)

COMITE DES FETES DE BELLESSERRE

Objet : organiser les festivités communales
Cette association est active - créée le 08/02/1990 - actualisée le 03/04/2007
Adresse : Mairie - Bellesserre (31)

GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MARTY-MAIGNE

Objet : la mise à disposition auprès de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ (…)
Cette association est active - créée le 23/08/2006 - actualisée le 28/04/2021
Adresse : ld Le Plan - Bellesserre (31)