Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES CHÂTELIERS » de COUTIERES, département des Deux-Sèvres

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES CHÂTELIERS, elle est immatriculée sous le numéro W793000712 et elle a été créée le 31/12/1973 et actualisée pour la dernière fois le 15/11/2022.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES CHÂTELIERS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES CHÂTELIERS
Nom court	ACCA DES CHÂTELIERS
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du Code de l'environnement, notamment, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la Fédération Départementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie des CHÂTELIERS 4 rue des Costères 79340 Les Châteliers

Références administratives

Numéro RNA	W793000712
Ancien numéro de l’association	0793001392
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	31/12/1973
Date de publication JO de l’avis de création	20/01/1974
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	07/11/2022
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	15/11/2022

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

3 RUE SAINT GIRAULT
79340
LES CHÂTELIERS
FRANCE

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32 associations trouvées à COUTIERES

AGRI RELAIS - ENTREPRISE D'INSERTION

Objet : Insertion professionnelle des personnes a la recherche d'un emploi, en les accueillant sur une entreprise agricole situEe dans l'Economie marchande ayant une capacite d'accueil et d'accompagnement. permet aux personnes en difficulte d'insertion socio
Cette association est active - créée le 12/07/2000 - actualisée le 16/02/2006
Adresse : Mairie 79340 - COUTIERES (79)

AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE CHANTECORPS

Objet : Resserrer les liens d'amitie entre donneurs de sang benevoles - participer a la propagande en liaison avec le centre departementalde transfusion sanguine et l'union departementale des donneurs de sang des 2.s.
Cette association est active - actualisée le 16/02/2006
Adresse : Mairie 79340 - CHANTECORPS (79)

AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE COUTIERES ET SES ENVIRONS

Objet : Resserer les liens d'amitie entre donneurs de sang benevoles. participer a la propagande en liaison avec le centre departementalde transfusion sanguine et l'union departementale des donneurs de sang benevoles des deux-sevres
Cette association est active - actualisée le 16/02/2006
Adresse : Mairie 79340 - COUTIERES (79)

AMICALE LA CHANTECORPIENNE

Objet : Entretenir et resserrer les liens entre les camarades de la commune ayant participe au conflit algerien et la memoire de ceux qui y sont decedes.
Cette association est active - actualisée le 16/02/2006
Adresse : Mairie 79340 - CHANTECORPS (79)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE COUTIÈRES

Objet : dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse...
Cette association est active - créée le 13/11/1973 - actualisée le 19/12/2019
Adresse : Mairie - Les Chateliers (79)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES CHÂTELIERS

Objet : dans le cadre du Code de l'environnement, notamment, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre (…)
Cette association est active - créée le 31/12/1973 - actualisée le 15/11/2022
Adresse : Mairie des CHÂTELIERS 4 rue des Costères - Les Châteliers (79)

ASSOCIATION DE LA PAGERIE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Objet : participer à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques - lutte contre le braconnage, la pollution des eaux - promouvoir l'éducation de ses adhérents.
Cette association est active - créée le 03/03/1965 - actualisée le 14/04/2016
Adresse : Mairie - Coutières (79)

ASSOCIATION DES GAMACHE DE FRANCE

Objet : RASSEMBLER DES PERSONNES PORTANT OU NON LE NOM GAMACHE, S'INTERESSANT A L'HISTOIRE DE CE NOM, DE SES FAMILLES ET TOUT CE QUI A TRAIT A LA GENEALOGIE DES PORTEURS DUNOM GAMACHE OU QUI Y ONT INTERET
Cette association est active - créée le 12/02/2002 - actualisée le 16/02/2006
Adresse : M. NICOLAS GAMACHE 79340 - COUTIERES (79)

ASSOCIATION DES GAMACHE DE FRANCE (L'A.G.A.F.)

Objet : Rassembler des personnes portant ou non le nom gamache s'interessant a l'histoire de ce nom de ses familles et tout ce qui a trait a la genealogie des porteurs du nom gamache ou qui y ont intEret elle favorise l'Echange culturel entre tous ses membre
Cette association est active - créée le 30/11/2000 - actualisée le 16/02/2006
Adresse : 79340 - COUTIERES (79)

ASSOCIATION DEUX-SEVRES EN SELLE

Objet : Mener toutes actions en vue du developpement de la randonnee equestre et de faciliter l'accueil et le sejour des randonneurs dans le departement des 2.s.
Cette association est active - actualisée le 16/02/2006
Adresse : La boutiniere 79340 - CHANTECORPS (79)