Association « ASSOCIATION D’ETUDE POUR L’INTERCOMMUNALITE ’ORNE-COTE DE NACRE SEULLES’ » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION D’ETUDE POUR L’INTERCOMMUNALITE ’ORNE-COTE DE NACRE SEULLES’, elle est immatriculée sous le numéro 142P0142012348 et elle a été créée le 07/06/2000 et actualisée pour la dernière fois le 20/01/2006.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION D’ETUDE POUR L’INTERCOMMUNALITE ’ORNE-COTE DE NACRE SEULLES’

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION D’ETUDE POUR L’INTERCOMMUNALITE ’ORNE-COTE DE NACRE SEULLES’
Objet de l'association	Mise en place d'une communaute de communes sur un perimetre geographique coherent en faveur duquel les conseils municipaux des communes se sont prononces
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 14112 BIEVILLE-BEUVILLE

Références administratives

Numéro SITADEL	142P0142012348
Ancien numéro de l’association	0142012348
Code du site gestionnaire de l’association	142P
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	07/06/2000
Date de publication JO de l’avis de création	08/07/2000
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	20/01/2006

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - actualisée le 30/01/2023
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Cette association est active - créée le 09/08/2004 - actualisée le 26/03/2025
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 23/01/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 13/06/2013
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Cette association est active - créée le 09/09/2004 - actualisée le 18/11/2019
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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