Association « ASSOCIATION DES LOCATAIRES HLM LE BREAU ’RESIDENCE D’ORMESSON’ » de , département
Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION DES LOCATAIRES HLM LE BREAU ’RESIDENCE D’ORMESSON’, elle est immatriculée sous le numéro 772P0772010359 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 17/10/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.
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L'association ASSOCIATION DES LOCATAIRES HLM LE BREAU ’RESIDENCE D’ORMESSON’
Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)
| Nom de l'association | ASSOCIATION DES LOCATAIRES HLM LE BREAU ’RESIDENCE D’ORMESSON’ |
| Catégorie de l'association |
|
| Catégorie 2 de l'association | amicale de personnes originaires d'une même région (032520) |
| Objet de l'association | représenter les locataires des immeubles de la société d'HLM le Bréau, afin de défendre les intérêts matériels et moraux des locataires dans les conditions prévues par l'article 44 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, ainsi que vis à vis des tiers. |
| Position de l’association | |
| Adresse postale |
Mairie
8, rue Carrouges 77000 VAUX-LE-PENIL |
Références administratives
| Numéro SITADEL | 772P0772010359 |
| Ancien numéro de l’association | 0772010359 |
| Code du site gestionnaire de l’association | 772P |
| Nature | Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France. |
| Groupement | Association simple |
| Observations | Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1995-02-01 |
Étapes de vie de l'association
| Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture) | Inconnue |
| Date de publication JO de l’avis de création | Inconnue |
| Consulter la publication au JO | |
| Dernière mise à jour des statuts | 17/10/2008 |
Responsables de l'association
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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/08/2004 - actualisée le 26/03/2025
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 23/01/2017
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