Association « COMITE DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES » de , département

Les informations suivantes concernent l'association COMITE DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES, elle est immatriculée sous le numéro 772P0772006707 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 17/10/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association COMITE DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	COMITE DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES
Catégorie de l'association	AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX) (014000)
Catégorie 2 de l'association	amicale de personnes originaires d'une même région (030005)
Objet de l'association	défense contre les nuisances occasionnées par les avions ULM à échappement libre.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 77370 CLOS-FONTAINE

Références administratives

Numéro SITADEL	772P0772006707
Ancien numéro de l’association	0772006707
Code du site gestionnaire de l’association	772P
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1986-02-12

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création	Inconnue
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	17/10/2008

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 23/01/2017
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Cette association est active - créée le 09/09/2004 - actualisée le 18/11/2019
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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