Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN » de VESCEMONT, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN, elle est immatriculée sous le numéro W901001916 et elle a été créée le 15/02/1973 et actualisée pour la dernière fois le 19/09/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN
Nom court	ACCA DE VESCEMONT
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisilbles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérets des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 90200 Vescemont

Références administratives

Numéro RNA	W901001916
Ancien numéro de l’association	0901001888
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	15/02/1973
Date de publication JO de l’avis de création	27/02/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	19/09/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	19/09/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
90200
VESCEMONT
FRANCE

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24 associations trouvées à VESCEMONT

ARTS/PHOTOGRAPHIE - CENTRE INTERNATIONAL

Objet : Favoriser la creation et la diffusion photographique internationale.
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 5, rue de chantoiseau Chez m. buttard alain 90200 - VESCEMONT (90)

ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIROMAGNY - LA TRUITE DE MONTAGNE

Objet : détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; participer activement à la (…)
Cette association est active - créée le 08/12/1927 - actualisée le 26/10/2021
Adresse : Pisciculture Paul GIRARDEY - Vescemont (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 15/02/1973 - actualisée le 19/09/2023
Adresse : Mairie - Vescemont (90)

ASSOCIATION DES BOUILLEURS DE CRU DE VESCEMONT

Objet : Acquerir un alambic et le mettre a la disposition des adherents
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 75 Route du Rosemont 90200 - VESCEMONT (90)

CLADT DRIFT ALLIANCE

Objet : promouvoir la pratique du drift automobile et d'autres disciplines du sport mecanique, rassembler des passionnes autour d'activites sportives, mecaniques, evenementielles ou educatives, faciliter la recherche de sponsors et partenaires, permettre (…)
Cette association est active - créée le 22/10/2025 - actualisée le 28/10/2025
Adresse : 35 Bis rte du Rosemont - Vescemont (90)

COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT

Objet : développer le goût et la pratique du Tourisme Equestre de la randonnée, des raids et de l'équitation et de l'attelage de loisirs sous toutes leurs formes,et, d'une manière générale, de régir et d'organiser toutes les activites de loisirs et de (…)
Cette association est active - créée le 02/12/1980 - actualisée le 04/10/2017
Adresse : 2 rue de l'Ecole - Vescemont (90)

ECOLE D'AIKIDO TRADITIONNEL

Objet : Etudier,pratiquer et promouvoir l'aikido
Cette association est active - créée le 01/10/2001 - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 9 quartier du charmois Chez mr porte lionel 90200 - VESCEMONT (90)

ESPRITS PECHE

Objet : organiser des manifestations halieutiques
Cette association est active - créée le 16/09/2011 - actualisée le 26/10/2011
Adresse : 11Bis Grande Rue - Vescemont (90)

FEDERATION DES AMIS DES ORGUES DU TERRITOIRE DE BELFORT ORGALIE

Objet : Coordonner et développer des activités organistiques dans les département, organiser les promotions de l'orgue et de la musique, favoriser la pratique de l'orgue, promouvoir et entretenir le patrimoine des orgues et harmoniums du territoire de (…)
Cette association est active - créée le 15/06/2000 - actualisée le 04/12/2025
Adresse : 95 rte du Rosemont - Vescemont (90)

INDE EDUCATION AVENIR

Objet : parrainer enfants indiens afin d'assurer financement de leur scolarité, intervenir ponctuellement par aides à caractère humanitaire
Cette association est active - créée le 11/05/2010 - actualisée le 15/06/2010
Adresse : 73 rte du Rosemont - Vescemont (90)