Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS » de PHAFFANS, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS, elle est immatriculée sous le numéro W901002075 et elle a été créée le 05/05/1972 et actualisée pour la dernière fois le 01/07/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS
Nom court	ACCA DE PHAFFANS
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	1 bis rue de la Tannerie 90150 Phaffans

Références administratives

Numéro RNA	W901002075
Ancien numéro de l’association	0901001813
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	05/05/1972
Date de publication JO de l’avis de création	19/05/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	22/06/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	01/07/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

1 bis rue de la Tannerie
90150
PHAFFANS
FRANCE

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12 associations trouvées à PHAFFANS

A.B.C J.R.D

Objet : Promotion du jeu de role
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 7 grande rue chez mr barthez regis 90150 - PHAFFANS (90)

AERO-MICRO-CLUB DE PHAFFANS

Objet : faciliter et vulgariser le modélisme en général, et l'aéromodélisme en particulier, ainsi que la pratique d'autres activités aéronautiques; assurer la formation aéronautique de base des jeunes, notamment par l'enseignement de l'aéromodélisme et (…)
Cette association est active - créée le 03/07/2008 - actualisée le 03/10/2025
Adresse : mairie rue de la Mairie - Phaffans (90)

ASSOCIATION CHEZ MILO

Objet : Faire de l'entretien musculaire
Cette association est active - créée le 01/08/2024 - actualisée le 06/08/2024
Adresse : 7 rue De Cambrai - Phaffans (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS

Objet : dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 05/05/1972 - actualisée le 01/07/2021
Adresse : 1 bis rue de la Tannerie - Phaffans (90)

ASSOCIATION DE RECHERCHE PSYCHOPEDAGOGIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DU POTENTIEL HUMAIN

Objet : Developper en france la reeducation des enfants adolescents et adultes handicapes d'une part en creant gerant et aidant des centres de reeducation ou des professionnels en liberal et d'autre part en effectuant des etudes et travaux de recherche
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 10 grande rue 90150 - PHAFFANS (90)

ASSOCIATION FRANC-CONTOISE DES DEVENUS SOURDS

Objet : Reunir les devenus sourds pour combattre l isolement des handicapede l ouie defendre leurs interets et informer le public des risques de la surdite
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 3 rue de cambrai chez mme langlois chantal 90150 - PHAFFANS (90)

ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE ET SPORTIVE DE PHAFFANS

Objet : La création et le développement d'activités culturelles et sportives au sein de la commune.
Cette association est active - créée le 20/07/1977 - actualisée le 07/11/2025
Adresse : Mairie - Phaffans (90)

ASSOCIATION SPORTIVE DES ECOLES PUBLIQUES DU RPI DENNEY PHAFFANS

Objet : Former a la responsabilite au civisme a l'autonomie par la pratique d'activites physiques sportives et de pleine nature d'activites socio culturelles dans le cadre d'un fonctionnement
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Ecole Publique de Phaffans Rue de la Mairie 90150 - PHAFFANS (90)

FRANCHE-COMTE RESPONSABLES ASSOCIATION REGIONALE DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS ET SERVICES DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL.

Objet : Diffuser entre tous ses membres les techniques et les connais- sances dans le domaine de la fonction de direction d'etablissementet de service du secteur social, sanitaire et medico-social,
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Cidex 230 90150 - PHAFFANS (90)

LES AMIS DE L'ORGUE

Objet : s'occuper de l'entretien et du bon fonctionnement de l'orgue ; envisager et réaliser éventuellement tous travaux concourant à son amélioration technique et à l'enrichissement de son contenu actuel (jeux supplémentaires et/ou remplacement de jeux (…)
Cette association est active - créée le 30/06/2009 - actualisée le 03/05/2022
Adresse : 3 Grande Rue - Phaffans (90)