Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT » de LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT, elle est immatriculée sous le numéro W901002597 et elle a été créée le 07/06/1973 et actualisée pour la dernière fois le 16/01/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
Nom court	ACCA DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 92 rue du Général de Gaulle 90360 Lachapelle-sous-Rougemont

Références administratives

Numéro RNA	W901002597
Ancien numéro de l’association	0901001902
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	07/06/1973
Date de publication JO de l’avis de création	14/06/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	18/07/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	16/01/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

MAIRIE
92 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
90360
LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT
FRANCE

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9 associations trouvées à LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT

AF CARPE

Objet : Cette association a pour but : de faire partager la passion de la pêche à la carpe de jour comme de nuit dans un milieu no-kill, et de partager notre savoir à la jeunese.
Cette association est active - créée le 29/03/2007 - actualisée le 11/05/2023
Adresse : chez Portanova Anthony 50 rue General de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

ARMAKREW

Objet : l'administration et la gestion du groupe musical "Armaniak" dans sa démarche culturelle
Cette association est active - créée le 02/05/2017 - actualisée le 13/05/2017
Adresse : 18 rue des Vosges - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT

Objet : dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 07/06/1973 - actualisée le 16/01/2021
Adresse : Mairie 92 rue du Général de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (A.D.C.V.E.)

Objet : de préserver l'environnement naturel et la qualité de vie des habitants des villages de Lachapelle-sous-Rougemont, Petitefontaine ainsi que de toutes les localités environnantes qui s'estimeraient impactés par les projets d'implantation (…)
Cette association est active - créée le 29/09/2017 - actualisée le 14/10/2017
Adresse : 69 rue du Général de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

ASSOCIATION SOLIDARITE JO

Objet : cette association a été créée dans l'objectif d'améliorer et de favoriser le bien-être, le confort de vie quotidienne et l'autonomie de Joacquim afin qu'il puisse s'émanciper, construire sa vie d'adulte et son avenir dans les meilleures (…)
Cette association est active - créée le 07/02/2019 - actualisée le 16/02/2019
Adresse : 98 rue du général De Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

LA CHAPELLOISE

Objet : l'animation du village sous toutes ses formes
Cette association est active - créée le 10/05/1983 - actualisée le 22/10/2020
Adresse : 15 rue du Général de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

MOSTRA

Objet : promotion du travail des artistes (peintres sculpteurs...) organisation d'évenements artistiques (expositions, salons, performances...) gestion et participation à des évènements artistiques l'association pourra utiliser les compétences des (…)
Cette association est active - créée le 18/03/2016 - actualisée le 02/04/2016
Adresse : 13 rue du Général de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

PHAN DE CIGARE

Objet : partage autour du cigare
Cette association est active - créée le 19/03/2025 - actualisée le 25/03/2025
Adresse : 36 rue General Charles de Gaulle - Lachapelle-sous-Rougemont (90)

UNION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS U.N.C-U.N.C.A.F.N SECTION DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT (ANGEOT-PETITEFONTAINE)

Objet : se reunir dans un but amical et fraternel
Cette association est active - créée le 31/05/1985 - actualisée le 31/08/2010
Adresse : Mairie - Lachapelle-sous-Rougemont (90)