Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX » de LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX, elle est immatriculée sous le numéro W901001892 et elle a été créée le 06/12/1972 et actualisée pour la dernière fois le 26/06/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX
Nom court	ACCA DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; est coordonnée par la féderation départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 4 rue du Rhome 90300 Lachapelle-sous-Chaux

Références administratives

Numéro RNA	W901001892
Ancien numéro de l’association	0901001878
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	06/12/1972
Date de publication JO de l’avis de création	21/12/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	23/06/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	26/06/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

5 rue de la Colline
90300
LACHAPELLE SOUS CHAUX
FRANCE

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28 associations trouvées à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

2PL COMPÉTITION

Objet : faire participer nos pilotes à des courses automobiles
Cette association est active - créée le 04/04/2019 - actualisée le 13/04/2019
Adresse : 11 rue de la Gare - Lachapelle-sous-Chaux (90)

331 L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES METIERS DU WEB

Objet : promouvoir toutes les actions éducatives liées aux métiers du web
Cette association est active - créée le 20/11/2014 - actualisée le 06/12/2014
Adresse : 4 rue de la Prairie - Lachapelle-sous-Chaux (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 06/12/1972 - actualisée le 26/06/2023
Adresse : Mairie 4 rue du Rhome - Lachapelle-sous-Chaux (90)

ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE L'ELECTION CANTONALE DE MARIE-CHRISTINE PEUREUX

Objet : organiser le financement de la campagne électorale de Madame Marie-Christine Peureux en vue de l'élection cantonale prévue les 9 et 16 mars 2008, conformément à la loi du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la (…)
Cette association est active - créée le 08/01/2008 - actualisée le 04/03/2008
Adresse : 21 rue de Bellevue - Lachapelle-sous-Chaux (90)

ASSOCIATION HWC

Objet : soutenir le groupe Half World Citizen
Cette association est active - créée le 12/11/2014 - actualisée le 29/11/2014
Adresse : 8 rue des Chaperottes - Lachapelle-sous-Chaux (90)

ASSOCIOATION SPORTIVE SCOLAIRE DES ECOLES PRIMAIRES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL CHAUX LACHAPELLE-SOUS-CHAUX SERMAMAGNY

Objet : Former a la responsabilite au civisme a l'autonomie par la pratique d'activites physiques sportives et de pleine nature d'activites socio educatives dans le cadre d'un fonctionnement democratique et d'education globale des enfants
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Ecole primaire 90300 - LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (90)

CB SPORTS

Objet : permettre à ses membres ou à d'autres personnes de participer ou de faciliter leur participation à des courses automobiles de tout genre, à bord de véhicules modernes, anciens, mais aussi dans le but de créer des évènements en lien avec la (…)
Cette association est active - créée le 19/01/2023 - actualisée le 31/01/2023
Adresse : 42 Bis rue de Bellevue - Lachapelle-sous-Chaux (90)

CERBERE

Objet : Promouvoir les jeu de roles
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 52 avenue d'alsace Chez mr thomas stephane 90300 - LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (90)

CHATS P'LOTIS

Objet : protéger, défendre, alimenter, soigner, réguler les naissances par stérilisation des chats
Cette association est active - créée le 11/08/2020 - actualisée le 05/09/2020
Adresse : Mairie 4 rue du Rhome - Lachapelle-sous-Chaux (90)

CLUB DES CHAPEROTTES

Objet : Développer l'action culturelle et sociale auprès de ses adhérents : organisation de repas et animations festives et culturelles, activités de détente, activités manuelles, expositions et visites de sites et entreprises générales.
Cette association est active - créée le 21/03/2005 - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 4 rue du Rhôme Mairie 90300 - LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (90)