Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE » de FONTENELLE, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE, elle est immatriculée sous le numéro W901001823 et elle a été créée le 15/09/1971 et actualisée pour la dernière fois le 29/07/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE
Nom court	ACCA DE FONTENELLE
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservvation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie- Salle Communale 6 rue des Chenevières 90340 Fontenelle

Références administratives

Numéro RNA	W901001823
Ancien numéro de l’association	0901001756
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	15/09/1971
Date de publication JO de l’avis de création	22/09/1971
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	29/07/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	29/07/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie- Salle Communale
6 rue des Chenevières
90340
FONTENELLE
FRANCE

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4 associations trouvées à FONTENELLE

APOCALYPTIC FIGHTERS

Objet : moto club et tous objets s'y référant, complémentaire et/ou susceptible d'en favoriser sa réalisation ou son développement ;
Cette association est active - créée le 30/04/2019 - actualisée le 11/05/2019
Adresse : 14 rue des Chenevieres - Fontenelle (90)

ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHEVREMONT-FONTENELLE

Objet : détenir et gérer des droits de peche sur les domaines publics et privés de l 'Etat et des collectivites locales ; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; participer activement à la protection des milieux aquatiques (…)
Cette association est active - créée le 09/03/1936 - actualisée le 01/02/2022
Adresse : 2 rue des Chenevières - FONTENELLE (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 15/09/1971 - actualisée le 29/07/2021
Adresse : Mairie- Salle Communale 6 rue des Chenevières - Fontenelle (90)

L'OUECHOTTE

Objet : animer le village de Fontenelle, organiser des rencontres festives, culturelles, sorties diverses ou tout autre animations, éventuellement sportives (non dangereuses)
Cette association est active - créée le 06/05/2008 - actualisée le 15/01/2014
Adresse : Mairie 6 rue des Chenevières - Fontenelle (90)