Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX » de CHAUX, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX, elle est immatriculée sous le numéro W901001911 et elle a été créée le 11/08/1972 et actualisée pour la dernière fois le 01/07/2025.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX
Nom court	ACCA DE CHAUX
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 1 rue Saint Martin 90330 Chaux

Références administratives

Numéro RNA	W901001911
Ancien numéro de l’association	0901001848
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	11/08/1972
Date de publication JO de l’avis de création	22/08/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	01/07/2025
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	01/07/2025

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
1 rue Saint Martin
90330
CHAUX
FRANCE

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23 associations trouvées à CHAUX

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 11/08/1972 - actualisée le 01/07/2025
Adresse : Mairie 1 rue Saint Martin - Chaux (90)

ASSOCIATION DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHAUX

Objet : détenir et gérer des droits de pêche sur les rivière de la commune de Chaux ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion (…)
Cette association est active - créée le 17/09/1981 - actualisée le 01/07/2022
Adresse : Mairie - Chaux (90)

ASSOCIATION DE PÊCHE LOISIRS DE CHAUX

Objet : détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines privés participer activement à la lutte contre le braconnage participation à la sauvegarde à la protection et à la restauratio, de la biodiversité, mettre en oeuvre des actions de (…)
Cette association est active - créée le 11/04/2016 - actualisée le 11/04/2024
Adresse : 58 gran4 - Chaux (90)

ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT MARTIN DE CHAUX

Objet : Participer à la restauration de l'église , la restauration de tous le patrimoine du village à caractère religieux et organiser des activités à caractère socio-culturelles.
Cette association est active - créée le 24/09/1990 - actualisée le 06/02/2025
Adresse : Mairie de Chaux 1 rue Saint Martin - Chaux (90)

ASSOCIATION FRANCE-UKRAINE MAIDAN SANS FRONTIERES

Objet : favoriser et développer les échanges et les actions dans les domaines économiques, culturels, sanitaires et humanitaires entre la France et l'Ukraine
Cette association est active - créée le 29/09/2014 - actualisée le 13/12/2014
Adresse : 18 rue des Eparses - Chaux (90)

ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES EPARSES

Objet : favoriser l'accès et la participation à des manifestations d'ordres sportives et culturelles pour les personnes handicapées résidentes de l'établissement les Eparses ; Proposer une ouverture sur des événements et activités extérieurs à (…)
Cette association est active - créée le 05/05/2019 - actualisée le 11/05/2019
Adresse : 97 Grande Rue - Chaux (90)

CHAUX'LIDAIRE

Objet : récolter des dons pour acheter et redistribuer en acheminant les différents matériels (scolaire, médicale, vêtements etc) dans différents pays ainsi que financer des projets dans la commune de Chaux 90
Cette association est active - créée le 11/12/2025 - actualisée le 16/12/2025
Adresse : 39 gran4 - Chaux (90)

CLUB DE L'AMITIE DE CHAUX

Objet : développer l'action cuturelle et sociale auprès de ses adhérents. Ses moyens d'action sont : la tenue de réunions et d'assemblées périodiques, organisation de repas et animations festives et culturelles, jeu de sociétés divers, activités détente, (…)
Cette association est active - créée le 17/04/1984 - actualisée le 06/03/2026
Adresse : Mairie - Chaux (90)

COMITÉ MISS ÉLÉGANCE FRANCHE-COMTÉ OFFICIEL

Objet : seul concours régional de beauté et d'élégance ouvert aux candidates à partir de 1m63 de 18 à 26 ans ;
Cette association est active - créée le 10/09/2024 - actualisée le 30/10/2025
Adresse : 25 rue des Eparses - Chaux (90)

DB PROD

Objet : des prestations de services dans l'évenementiel et l'enregistrement multimédia
Cette association est active - créée le 16/03/2011 - actualisée le 11/04/2011
Adresse : Appartement n° 1 53 Grande Rue - Chaux (90)