Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS » de CHARMOIS, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS, elle est immatriculée sous le numéro W901000727 et elle a été créée le 23/02/1972 et actualisée pour la dernière fois le 28/01/2020.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS
Nom court	ACCA CHARMOIS
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Catégorie 2 de l'association	chasse (013005)
Objet de l'association	Association à caractère favorable à l'évolution et l'exploitation rationnelles du sport de la chasse dans le respect des propriétés.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 3 rue de Froidefontaine 90140 Charmois

Références administratives

Numéro RNA	W901000727
Ancien numéro de l’association	0901001795
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	23/02/1972
Date de publication JO de l’avis de création	01/03/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	30/07/2019
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	28/01/2020

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

MAIRIE
3 rue de Froidefontaine
90140
CHARMOIS
FRANCE

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6 associations trouvées à CHARMOIS

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS

Objet : Association à caractère favorable à l'évolution et l'exploitation rationnelles du sport de la chasse dans le respect des propriétés.
Cette association est active - créée le 23/02/1972 - actualisée le 28/01/2020
Adresse : Mairie 3 rue de Froidefontaine - Charmois (90)

CARGNINO COMPETITION

Objet : pratiquer du sport automobile
Cette association est active - créée le 16/01/2015 - actualisée le 09/02/2015
Adresse : 12 rue de Meroux - Charmois (90)

COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP90 FFESSM)

Objet : développer et favoriser par tous les moyens appropriés sur le plan sportif, technique, artistique et culturel ou scientifique la connaissance et l'étude du monde subaquatique ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques (…)
Cette association est active - créée le 10/07/1985 - actualisée le 19/05/2025
Adresse : 4 rue des Prés Roy - Charmois (90)

EMM' ACADEMY

Objet : don de cours de danse par des bénévoles, cours accessible dès l'âge de 3 ans
Cette association est active - créée le 14/04/2023 - actualisée le 18/04/2023
Adresse : 19 rue de Meroux - Charmois (90)

LA CHARMOISETTE

Objet : animer toute activite dans le domaine social culturel et de loisirs au sein du village
Cette association est active - créée le 15/05/2002 - actualisée le 09/05/2012
Adresse : Mairie 3 rue de Froidefontaine - Charmois (90)

LES P'TITS ECOLIERS

Objet : organiser des manifestations (fêtes de l'école, commandes groupées de produits, loto, vide-greniers...) dans le but de permettre aux enfants des écoles du RPI de Froidefontaine-Charmois de faire des sorties scolaires et d'acheter du matériel scolaire
Cette association est active - créée le 22/02/2019 - actualisée le 18/02/2026
Adresse : 3 rue de Froidefontaine - Charmois (90)