Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC » de BUC, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC, elle est immatriculée sous le numéro W901002059 et elle a été créée le 12/03/1973 et actualisée pour la dernière fois le 12/09/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC
Nom court	ACCA DE BUC
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 7 rue Charles de Gaulle 90800 Buc

Références administratives

Numéro RNA	W901002059
Ancien numéro de l’association	0901001891
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	12/03/1973
Date de publication JO de l’avis de création	21/03/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	06/09/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	12/09/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
7 rue Charles de Gaulle
90800
BUC
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC

Objet : dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 12/03/1973 - actualisée le 12/09/2023
Adresse : Mairie 7 rue Charles de Gaulle - Buc (90)

COMITE DES FÊTES DE BUC

Objet : promouvoir les actions d'embellissement et d'animation de la commune ; améliorer le cadre et la qualité de vie de sa population ; développer la fête populaire et la coordination des manifestations ;
Cette association est active - créée le 30/01/2024 - actualisée le 08/02/2024
Adresse : Mairie 7 rue Général Charles de Gaulle - Buc (90)

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