Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE » de Bretagne, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE, elle est immatriculée sous le numéro W901001482 et elle a été créée le 22/02/1972 et actualisée pour la dernière fois le 24/07/2015.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE
Nom court	ACCA DE BRETAGNE
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 1 rte de Grosne 90130 Bretagne

Références administratives

Numéro RNA	W901001482
Ancien numéro de l’association	0901001793
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	22/02/1972
Date de publication JO de l’avis de création	01/03/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	07/07/2015
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	24/07/2015

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
1 route de Grosne
90130
BRETAGNE
FRANCE

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7 associations trouvées à Bretagne

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion (…)
Cette association est active - créée le 22/02/1972 - actualisée le 24/07/2015
Adresse : Mairie 1 rte de Grosne - Bretagne (90)

ASSOCIATION CULTURELLE ET DE LOISIRS DE BRETAGNE

Objet : Animer toute les activites dans le domaine social....
Cette association est active - créée le 09/05/1996 - actualisée le 12/04/2017
Adresse : MAIRIE DE BRETAGNE - Bretagne (90)

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DU PÂQUIS

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la (…)
Cette association est active - créée le 16/03/2025 - actualisée le 25/03/2025
Adresse : 1 rte de Grosne - Bretagne (90)

LES PÉREMPTOIRES

Objet : créer des spectacles vivants et réaliser des représentations publiques
Cette association est active - créée le 29/09/2020 - actualisée le 03/10/2020
Adresse : 9 A Grande Rue - Bretagne (90)

QUATUOR A CORDES BARTHOLDI

Objet : Promouvoir la musqique de chambre au travers de concerts
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 31, grande rue 90130 - BRETAGNE (90)

RIFF CONTACT

Objet : promotion et développement des artistes dans l'aire urbaine
Cette association est active - créée le 26/10/1994 - actualisée le 25/09/2012
Adresse : 19 Grande Rue - Bretagne (90)

SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE DE BRETAGNE

Objet : Former a la responsabilite au civisme a l'autonomie par la pratique d'activites physiques sportives et de pleine nature d'activites socio culturelles dans le cadre d'un fonctionnement democratique et d'education globale des enfants
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Ecole de bretagne 90130 - BRETAGNE (90)