Association « ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA NIEVRE » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA NIEVRE, elle est immatriculée sous le numéro 582S0582001325 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 19/11/2007.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA NIEVRE

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA NIEVRE
Catégorie de l'association	ÉDUCATION FORMATION (015025)
Objet de l'association	Etudier et poursuivre le transport des eleves
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Pignol 58190 TANNAY

Références administratives

Numéro SITADEL	582S0582001325
Ancien numéro de l’association	0582001325
Code du site gestionnaire de l’association	582S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création	21/04/1976
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	19/11/2007

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 13/06/2013
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Cette association est active - créée le 09/09/2004 - actualisée le 18/11/2019
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 03/04/2017
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Cette association est active - créée le 02/08/1904 - actualisée le 30/11/2021
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 09/04/2021
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Cette association est active - actualisée le 30/07/2021
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Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 25/04/2016
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 08/10/2020
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