Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON » de SAMSON, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON, elle est immatriculée sous le numéro W251009607 et elle a été créée le 05/09/1972 et actualisée pour la dernière fois le 23/10/2025.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON
Nom court	ACCA DE SAMSON
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 3 rue du Bas 25440 Samson

Références administratives

Numéro RNA	W251009607
Ancien numéro de l’association	0251006050
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	05/09/1972
Date de publication JO de l’avis de création	15/09/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	03/10/2025
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	23/10/2025

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
3 rue du Bas
25440
SAMSON
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses (…)
Cette association est active - créée le 05/09/1972 - actualisée le 23/10/2025
Adresse : Mairie 3 rue du Bas - Samson (25)

LA SERPENTINE

Objet : promouvoir les activités théâtrales et culturelles en milieu rural et développer l'intérêt d'un large public pour l'art vivant en proposant chaque année des représentations de pièces différentes tirées du répertoire de boulevard
Cette association est active - créée le 12/11/1999 - actualisée le 18/09/2025
Adresse : mairie 1 rue du bas - Samson (25)