Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RILLANS (A.C.C.A.) » de , département
Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RILLANS (A.C.C.A.), elle est immatriculée sous le numéro 251P0251006225 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 22/11/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.
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L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RILLANS (A.C.C.A.)
Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)
| Nom de l'association | ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RILLANS (A.C.C.A.) |
| Catégorie de l'association |
|
| Objet de l'association | ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-C |
| Position de l’association | |
| Adresse postale |
MAIRIE
25110 RILLANS |
Références administratives
| Numéro SITADEL | 251P0251006225 |
| Ancien numéro de l’association | 0251006225 |
| Code du site gestionnaire de l’association | 251P |
| Nature | Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France. |
| Groupement | Association simple |
| Observations | Reprise => date ag=0000-00-00 |
Étapes de vie de l'association
| Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture) | Inconnue |
| Date de publication JO de l’avis de création | Inconnue |
| Consulter la publication au JO | |
| Dernière mise à jour des statuts | 22/11/2008 |
Responsables de l'association
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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 03/04/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 08/10/2020
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Cette association est active - créée le 02/08/1904 - actualisée le 30/11/2021
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 25/04/2016
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 09/04/2021
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Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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