Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAROY » de PAROY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAROY, elle est immatriculée sous le numéro W251009563 et elle a été créée le 03/07/1901 et actualisée pour la dernière fois le 18/01/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAROY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAROY
Nom court	ACCA DE PAROY
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie pl de l'Eglise 25440 Paroy

Références administratives

Numéro RNA	W251009563
Ancien numéro de l’association	0251005851
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	03/07/1901
Date de publication JO de l’avis de création	18/07/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	11/01/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	18/01/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
place de l'Eglise
25440
PAROY
FRANCE

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Adresse : MAIRIE 25440 - PAROY (25)