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  6. Association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.)

Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.) » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.), elle est immatriculée sous le numéro 251P0251006210 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 22/11/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.)

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'associationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.)
Catégorie de l'association CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'associationDANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Position de l’association Cette association est active
Adresse postale MAIRIE DE PALANTINE
25440 PALANTINE

Références administratives

Numéro SITADEL251P0251006210
Ancien numéro de l’association0251006210
Code du site gestionnaire de l’association251P
NatureAssociation déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
GroupementAssociation simple
ObservationsReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création24/10/1972
Consulter la publication au JOConsulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts22/11/2008

Responsables de l'association

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Accéder au site MonAsso.gouv.fr

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