Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS » de MONTENOIS, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS, elle est immatriculée sous le numéro W252001447 et elle a été créée le 03/11/1972 et actualisée pour la dernière fois le 11/08/2020.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	11 rue de Montbéliard 25260 Montenois

Références administratives

Numéro RNA	W252001447
Ancien numéro de l’association	0252002208
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	03/11/1972
Date de publication JO de l’avis de création	26/10/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	10/02/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	11/08/2020

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

11 RUE DE MONTBéLIARD
25260
MONTENOIS
FRANCE

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46 associations trouvées à MONTENOIS

(APEL) ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MONTENOIS.

Objet : DISCUTER EN COMMUN DES INTERETS DES ENFANTS.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE 25260 - MONTENOIS (25)

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 03/11/1972 - actualisée le 11/08/2020
Adresse : 11 rue de Montbéliard - Montenois (25)

AMICALE DES ANCIENS D'A.F.N. DE MONTENOIS

Objet : REGROUPER LES ANCIENS D'A.F.N. POUR LA DEFENSE DE LEURS INTERÊTS MORAUX, DANS UN ESPRIT DE CAMARADERIE, DE SOUVENIR ET DE RESPECT.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25260 - MONTENOIS (25)

AMICALE DES LOCATAIRES DU LOTISSEMENT DES PRAIRIES C.N.L.

Objet : ORGANISER LA DEFENSE DES INTERETS DES RESIDENTS SUR TOUTES LES QUESTIONS CONCERNANT LE PROBLEME DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 20,RUE DES PRAIRIES 25260 - MONTENOIS (25)

ARTISAN VOISIN

Objet : promotion de l'artisanat local
Cette association est active - créée le 01/01/2013 - actualisée le 12/01/2013
Adresse : 7 bis rue Desazard - Montenois (25)

ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES ADMINISTRES DES VILLAGES DE LA VALLEE DU RUPT ET DU PAYS DE MONTBELIARD

Objet : dénoncer les irrégularités commises dans le cadre de la gestion des collectivités locales ; promouvoir les principes d'une réelle démocratie locale ; faciliter l'accès à tous les documents administratifs consultables ; défendre l'environnement (…)
Cette association est active - créée le 28/05/2004 - actualisée le 12/05/2010
Adresse : - Montenois (25)

ASSOCIATION DE DEFENSE DU LOTISSEMENT DE LA SAYE (ADLS)

Objet : une action contre la décision du conseil municipal et de son maire de la destruction de l'espace vert du lotissement au profit de constructions d'habitations
Cette association est active - créée le 29/04/2015 - actualisée le 30/05/2015
Adresse : 1 rue des Bleuets - Montenois (25)