Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX » de LES TERRES-DE-CHAUX, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX, elle est immatriculée sous le numéro W252001846 et elle a été créée le 24/10/1972 et actualisée pour la dernière fois le 27/04/2024.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	25190 Les Terres-de-Chaux

Références administratives

Numéro RNA	W252001846
Ancien numéro de l’association	0252002214
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	24/10/1972
Date de publication JO de l’avis de création	05/11/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	27/10/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	27/04/2024

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

25190
LES TERRES DE CHAUX
FRANCE

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4 associations trouvées à LES TERRES-DE-CHAUX

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 24/10/1972 - actualisée le 27/04/2024
Adresse : - Les Terres-de-Chaux (25)

LES AMIS DE L'EGLISE SAINT LEGER

Objet : gestion et entretien du patrimoine cultuel sur la commune de Les terres de chaux pour assurer sa protection et sa sauvegarde
Cette association est active - créée le 03/08/2007 - actualisée le 25/05/2020
Adresse : Mairie Chaux-les-Châtillon - Les Terres-de-Chaux (25)

TERRES DE CHAUX RENOUVEAU - TDCR

Objet : faire connaître, promouvoir, étudier, développer, protéger les patrimoines culturels, historiques, économiques et naturels de la commune des Terres de Chaux et des alentours ; observer les évènements sociaux, économiques, culturels et naturels, (…)
Cette association est active - créée le 19/10/2011 - actualisée le 31/10/2011
Adresse : Champs de Maix - Les Terres-de-Chaux (25)

TERRES VIVANTES A TERRES DE CHAUX 25190

Objet : développement et organisation d'activités de loisirs, sport, culturelles, historiques et touristiques au profit de ses adhérents des communes de Fleurey, Froidevaux, Terres de Chaux, Valoreille et de ceux des communes environnantes
Cette association est active - créée le 11/04/1997 - actualisée le 14/02/2025
Adresse : Mairie - Les Terres-de-Chaux (25)