Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS » de FRAMBOUHANS, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS, elle est immatriculée sous le numéro W252002888 et elle a été créée le 24/05/1974 et actualisée pour la dernière fois le 14/01/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	20 gran4 25140 Frambouhans

Références administratives

Numéro RNA	W252002888
Ancien numéro de l’association	0252002413
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	24/05/1974
Date de publication JO de l’avis de création	02/06/1974
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	16/07/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	14/01/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

20 GRANDE RUE
25140
FRAMBOUHANS
FRANCE

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27 associations trouvées à FRAMBOUHANS

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 24/05/1974 - actualisée le 14/01/2021
Adresse : 20 gran4 - Frambouhans (25)

AMICALE DES CHASSEURS DE FRAMBOUHANS

Objet : CHASSE DANS LA COMMUNE - DESTRUCTION DES NUISIBLES REPEUPLEMENT EN GIBIER
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25140 - FRAMBOUHANS (25)

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE LA COMMUNE DE FRAMBOUHANS.

Objet : CREER ET DEVELOPPER DES LIENS D'AMITIE ENTRE LES MEMBRES DU CORPS DE SAPEURS POMPIERS DE FRAMBOUHANS.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : A LA MAIRIE 25140 - FRAMBOUHANS (25)

AMSOPADO - AMITIE SOLIDARITE EN PAYS DOGON

Objet : apporter une aide aux enfants en situation de pauvreté, de malnutrition ou de déscolarisation vivant dans des pays en voie de développement ou touchés par des conflits armés ; Cette aide ne sera apportée que dans la mesure où un interlocuteur (…)
Cette association est active - créée le 28/07/2025 - actualisée le 12/08/2025
Adresse : chez Mécanic'Outils zone3 la Baume - Frambouhans (25)

ASS. AGREEE DE PECHE ET PISCICULTURE DE LA BAUME.

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 4,RUE DE LA BAUME 25140 - FRAMBOUHANS (25)

ASSOCIATION JOYEUSE BANDE DES ECURIES COMTOISES

Objet : promouvoir le cheval comtois et à travers lui, toute la région de Franche-Comté, ses attraits touristiques, sa culture propre, son histoire et ses traditions ; insérer les adolescents ou adultes en difficultés et leur faire redécouvrir les (…)
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 27/07/2012
Adresse : 2 bis rue du Capitaine Treilhes - Frambouhans (25)

ASSOCIATION SPORTIVE DE FRAMBOUHANS

Objet : pratique du football éducation physique
Cette association est active - créée le 08/06/1970 - actualisée le 03/08/2023
Adresse : - Frambouhans (25)

AUDREY CARTIER-EVENT

Objet : organisation d'événements ou de manifestations
Cette association est active - créée le 06/02/2014 - actualisée le 15/02/2014
Adresse : 2 imp des Lilas - Frambouhans (25)

CLUB DE L'AMITIE DES ANCIENS DE FRAMBOUHANS

Objet : création d'un foyer mis à la disposition des personnes âgées pour des échanges culturels et l'organisation de loisirs
Cette association est active - créée le 29/12/1979 - actualisée le 25/10/2010
Adresse : mairie - Frambouhans (25)

DU TEMPS POUR GP

Objet : trouver du temps libre à monsieur Gérard Patois afin de lui éviter une surcharge d'activités pour qu'il puisse prendre du temps pour lui et pour ses projets personnels
Cette association est active - créée le 07/04/2023 - actualisée le 25/04/2023
Adresse : 2 rue de la Velle - Frambouhans (25)