Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY » de EPENOY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY, elle est immatriculée sous le numéro W251003178 et elle a été créée le 11/12/1972 et actualisée pour la dernière fois le 29/07/2020.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY
Nom court	ACCA DE EPENOY
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 25800 Epenoy

Références administratives

Numéro RNA	W251003178
Ancien numéro de l’association	0251006390
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	11/12/1972
Date de publication JO de l’avis de création	20/12/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	08/07/2015
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	29/07/2020

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
25800
Epenoy
France

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24 associations trouvées à EPENOY

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY

Objet : assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 11/12/1972 - actualisée le 29/07/2020
Adresse : Mairie - Epenoy (25)

ASSOCIATION CULTURELLE SAINT-RENOBERT

Objet : RASSEMBLER DES JEUNES ET DES ENFANTS AFIN DE DEVELOPPER EN EUX LE SENS DE L'ACCUEIL, DU PARTAGE, DE L'AMITIE ET DU RESPECT ; OFFRIR AUX DIFFERENTS ~ID~GES DES MOMENTS DE REFLEXION HUMAINE ET SPIRITUEL-
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : PAROISSE EPENOY 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU MOUVEMENT FAMILIAL RURAL

Objet : DEFENSE DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES FAMILLES RURALES
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE D'EPENOY 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION DOUDOU ET LES SPINOYENS

Objet : faire vivre le village ; proposer des activités ; organiser des événements pour tous les âges
Cette association est active - créée le 07/07/2022 - actualisée le 12/07/2022
Adresse : 7 Grande Rue - Épenoy (25)

ASSOCIATION FAMILIALE D'EDUCATION POPULAIRE RURALE D'EPENOY

Objet : PROMOUVOIR TOUTES ACTIVITES EDUCATIVES ET SOCIALES SOUS DIFFEREN- TES FORMES (ECOLE, BIBLIOTHEQUE, CAMPS ET COLONIES DE VACANCES...)ET D'ORGANISER DES LOISIRSS, SPORTS...
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION FAMILIALE RURALE D'EPENOY

Objet : ETUDE ET DEFENSE DES DROITS ET DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES FAMILLES
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE D'EPENOY 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DU DOUBS

Objet : ETUDE ET DEFENSE DES DROITS ET INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES FAMILLES DU DOUBS
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE D'EPENOY 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION LOCALE DES AIDE FAMILIALES RURALES

Objet : AIDER LA MERE DE FAMILLE RURALE DANS A T~ID~CHE AU FOYER EN LUI PROCURANT LE CONCOURS D'AIDES FAMILIALES, DE PRENDRE EN CHARGE LES AI- DES FAMILIALES ET DE LEUR ASSURER UN TRAVAIL FAMILIAL ET SOCIAL
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25800 - EPENOY (25)

ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'EPENOY

Objet : organisation et animation de loisirs artistiques, sportifs, culturels et divers pour la population d'Epenoy
Cette association est active - créée le 12/07/1978 - actualisée le 09/07/2025
Adresse : Mairie - Épenoy (25)

CERCLE DE L'AMITIE DE LA COMMUNE D'EPENOY

Objet : ORGANISER DES REUNIONS AMICALES, DES SEANCES RECREATIVES, DES SOR-TIES A L'INTENTION DES PERSONNES DU 3EME ~ID~GE ET ENTRETENIR ENTRE ELLES DES LIENS D'AMITIE ET UNE ENTRAIDE MUTUELLE
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE D'EPENOY 25800 - EPENOY (25)