Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ECOT » de ECOT, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ECOT, elle est immatriculée sous le numéro W252006476 et elle a été créée le 02/11/1901 et actualisée pour la dernière fois le 10/11/2020.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ECOT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ECOT
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 3 rue des Chênes 25150 Écot

Références administratives

Numéro RNA	W252006476
Ancien numéro de l’association	0252002222
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	02/11/1901
Date de publication JO de l’avis de création	11/11/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	02/11/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	10/11/2020

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

MAIRIE
3 RUE DES CHÊNES
25150
ECOT
FRANCE

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30 associations trouvées à ECOT

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ECOT

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 02/11/1901 - actualisée le 10/11/2020
Adresse : Mairie 3 rue des Chênes - Écot (25)

ADAC

Objet : A POUR BUT PREMIER DE FACILITER A CHACUN DE SES MEMEBRES LA PRATIQUE DU CHEVAL; ELLE A AUSSI CELUI D'EN PROMULGUER LES ARTS ET METIERS.
Cette association est active - créée le 20/03/2000 - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 5, RUE DU MAQUIS 25150 - ECOT (25)

AMICALE DES CAMPENOTTES

Objet : DEVELOPPER L'AMITIE ENTRE SES MEMBRES ET PROTEGER LA NATURE
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 12, RUE DE REUGE 25150 - VILLARS-SOUS-ECOT (25)

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE VILLARS SOUS ECOT.

Objet : SECOURS ET PROTECTION CONTRE LES INCENDIES,LES PERILS OU ACCIDENTSDE TOUTE NATURE MENACANT LA SECURITE PUBLIQUE.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : LOCAL DES SAPEURS-POMPIERS 25150 - VILLARS-SOUS-ECOT (25)

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'ECOT.

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION PLACE DES TILLEULS 25150 - ECOT (25)

ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS SOUS ECOT.

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25150 - VILLARS-SOUS-ECOT (25)

ASSOCIATION CULTURELLE ET FAMILIALE DE VILLARS SOUS ECOT

Objet : ASSURER LA DEFENSE LA FORMATION ET L'INFORMATION DES FAMILLES EN CE QUI CONCERNE L'EDUCATION ET LES LOISIRS DES JEUNES PROMOUVOIR TOUS SERVICES EDUCATIFS CULTURELS SOCIAUX ECONOMIQUES
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 18, RUE DU JOLY BOIS 25150 - VILLARS-SOUS-ECOT (25)

ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DU DOUBS

Objet : DEFENDRE LA LIBERTE MUNICIPALE,FAIRE PRENDRE EN CONSIDERATION LES PROBLEMES PARTICULIERS DES COMMUNES RURALES INFORMER ET FORMER LES ELUS LOCAUX SUR LES PROBLEMES TECHNIQUES ET JURIDIQUES
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE 25150 - ECOT (25)

ASSOCIATION POUR LA LIBERTE DE CIRCULATION SUR LA RD 475 (APLC 475)

Objet : 1) D'EMPLOYER TOUS LES MOYENS LEGAUX QU'ELLE JUGERA UTILES, Y COMPRIS D'ESTER EN JUSTICE, POUR OBTENIR, DèS AUJOURD'HUI ET DEFINITIVEMENT LA LIBERTE DE CIRCULER SUR LA RD 475 POUR LES VEHICULES LEGERS ET LES ENGINS AGRICOLES SUR TOUTE SA LONGUEUR. LI
Cette association est active - créée le 05/04/2002 - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 8, RUE DES BOUTENIERS 25150 - ECOT (25)

ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'ECOT

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : A LA MAIRIE 25150 - ECOT (25)