Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT » de CROSEY-LE-PETIT, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT, elle est immatriculée sous le numéro W252001453 et elle a été créée le 06/03/1973 et actualisée pour la dernière fois le 17/08/2012.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	mairie 25340 Crosey-le-Petit

Références administratives

Numéro RNA	W252001453
Ancien numéro de l’association	0252002300
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	06/03/1973
Date de publication JO de l’avis de création	28/02/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	13/07/2012
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	17/08/2012

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

mairie
25340
CROSEY LE PETIT
FRANCE

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5 associations trouvées à CROSEY-LE-PETIT

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT

Objet : a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre (…)
Cette association est active - créée le 06/03/1973 - actualisée le 17/08/2012
Adresse : mairie - Crosey-le-Petit (25)

AMICALE AMICALE DES CHASSEURS DE CROSEY-LE-PETIT.

Objet : BONNE CAMARADERIE ENTRE LES CHASSEURS, REPRESSION DU BRACONNAGE, REPEUPLEMENT EN GIBIER.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25340 - CROSEY-LE-PETIT (25)

COMITE DEPARTEMENTAL POUR LE TOURISME EQUESTRE, LA RANDONNEE ET L'EQUITATION DE LOISIRS

Objet : DEVELOPPER LE GOUT ET LA PRATIQUE DU TOURISME EQUESTRE, ORIENTER EET COORDONNER L'ACTIVITE DES CENTRES DE TOURISME EQUESTRE DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25340 - CROSEY-LE-PETIT (25)

COMITE DES FETES ET D'ANIMATION LES OURSONS DU P'TIT CROSEY

Objet : proposer, organiser, coordonner, animer des manifestations, des festivités et des rassemblements à destination des habitants ou non de Crosey-le-Petit
Cette association est active - créée le 26/10/2021 - actualisée le 09/11/2021
Adresse : 1 rue des Vergerots - Crosey-le-Petit (25)

LES CAVALIERS DE LA MONTNOIROTTE

Objet : promotion du cheval et du poney par le biais de réunions d'in- formation, séminaires, de concours, de spectacles, stages, manifestations, organisation de voyages
Cette association est active - créée le 16/12/1981 - actualisée le 09/09/2025
Adresse : La Montnoirotte rte de Vellevans - Crosey-le-Petit (25)