Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCELLES LES MONTBELIARD » de , département

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCELLES LES MONTBELIARD, elle est immatriculée sous le numéro 252S0252003797 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 22/11/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCELLES LES MONTBELIARD

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCELLES LES MONTBELIARD
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'ED
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	A LA MAIRIE 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD

Références administratives

Numéro SITADEL	252S0252003797
Ancien numéro de l’association	0252003797
Code du site gestionnaire de l’association	252S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création	Inconnue
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	22/11/2008

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 09/04/2021
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