Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY » de BY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY, elle est immatriculée sous le numéro W251005359 et elle a été créée le 10/10/1972 et actualisée pour la dernière fois le 01/01/2024.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY
Nom court	ACCA DE BY
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	mairie rue de l'école 25440 By

Références administratives

Numéro RNA	W251005359
Ancien numéro de l’association	0251006201
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	10/10/1972
Date de publication JO de l’avis de création	20/10/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	02/07/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	01/01/2024

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

MAIRIE
RUE DE L'ÉCOLE
25440
BY...
FRANCE

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9 associations trouvées à BY

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses (…)
Cette association est active - créée le 10/10/1972 - actualisée le 01/01/2024
Adresse : mairie rue de l'école - By (25)

EN MOUVEMENT

Objet : permettre et développer la pratique de la méthode Feldenkrais et de la méditation pour tous
Cette association est active - créée le 27/11/2017 - actualisée le 18/12/2017
Adresse : 15 rue de la place - By (25)

ENSEMBLE CADENCE 3

Objet : réunir des musiciens amateurs de tous âges en vue de leur permettre de travailler et de développer leurs connaissances au sein d'un ensemble de musique de chambre ; organiser toutes manifestations propres à promouvoir l'épanouissement des (…)
Cette association est active - créée le 30/07/2012 - actualisée le 11/08/2012
Adresse : 1 rue de Bartherans - By (25)

ENSEMBLE MOBILISER NOS ENERGIES

Objet : toute action visant à une évolution de la société vers la prise en charge collective des territoires
Cette association est active - créée le 07/02/2013 - actualisée le 28/12/2018
Adresse : mairie rue de l'école - By (25)

GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE CHAY BY LOMBARD

Objet : LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
Cette association est active - créée le 13/04/2005 - actualisée le 22/11/2008
Adresse : CHEZ M. BERTRAND JACQUES 25440 - BY (25)

IL ETAIT UNE FOIS...

Objet : recherche sur l'histoire et le patrimoine local et régional, sur sa préservation et sa mise en valeur, sur son animation et sa communication auprès du public
Cette association est active - créée le 25/09/1996 - actualisée le 09/01/2012
Adresse : 1 rue de Bartherans - By (25)

LA MACHINE A GAZOUILLER

Objet : création et diffusion de spectacles vivants alliant différentes formes d'expression artistiques et pouvant s'adapter à différents lieux et publics, notamment pour des adultes ou enfants, dans des établissements d'accueil ou de soin, ou tout autre (…)
Cette association est active - créée le 31/05/2013 - actualisée le 16/08/2022
Adresse : 3 rue de l'école - By (25)

LE FOSSOU

Objet : association culturelle, sportive et de loisirs intervillages regroupant rennes sur loue, chay, paroy, by, samson, mesmay, breres, montfort, pointvillers, ronchaux, pessans
Cette association est active - créée le 11/05/1983 - actualisée le 01/10/2018
Adresse : - By (25)

LES ESSARIS

Objet : promouvoir l'animation, les loisirs et le tourisme à By
Cette association est active - créée le 02/10/1989 - actualisée le 26/07/2017
Adresse : mairie 2 rue de l'école - By (25)