Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.) » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.), elle est immatriculée sous le numéro 251P0251006730 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 22/11/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.)

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.)
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	MAIRIE DE BONNAL 25680 BONNAL

Références administratives

Numéro SITADEL	251P0251006730
Ancien numéro de l’association	0251006730
Code du site gestionnaire de l’association	251P
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création	15/12/1973
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	22/11/2008

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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