Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.) » de BATTENANS-LES-MINES, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.), elle est immatriculée sous le numéro W251005025 et elle a été créée le 23/10/1972 et actualisée pour la dernière fois le 18/12/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.)

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.)
Nom court	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 11 rue principale 25640 Battenans-les-Mines

Références administratives

Numéro RNA	W251005025
Ancien numéro de l’association	0251006243
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	23/10/1972
Date de publication JO de l’avis de création	01/11/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	25/10/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	18/12/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

25640
BATTENANS LES MINES
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.)

Objet : dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 23/10/1972 - actualisée le 18/12/2023
Adresse : Mairie 11 rue principale - Battenans-les-Mines (25)