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  6. Association ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES "

Association « ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES " » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES ", elle est immatriculée sous le numéro 212P8201468 et elle a été créée le 21/06/1982 et actualisée pour la dernière fois le 12/05/2006.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES "

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'associationASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES "
Catégorie de l'association  (032520)
Catégorie 2 de l'associationassociations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement (050000)
Objet de l'associationOBTENIR LA BONNE EXECUTION DES TRAVAUX DE VOIRIE ET L'EVACUATION DES EAUX PLUVIALES PAR PUITS FILTRANTS, CONFORMEMENT AU PLAN DES TRAVAUX
Position de l’association Cette association est active
Adresse postale Nø5 LOTISSEMENT LES PIECES
21110 PLUVAULT

Références administratives

Numéro SITADEL212P8201468
Ancien numéro de l’association8201468
Code du site gestionnaire de l’association212P
NatureAssociation déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
GroupementAssociation simple
ObservationsEVTJO_DATEPUBLI/

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)21/06/1982
Date de publication JO de l’avis de création04/07/1982
Consulter la publication au JOConsulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts12/05/2006

Responsables de l'association

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Accéder au site MonAsso.gouv.fr

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