Association « SANSVIGNE LE HAUT » de , département

Les informations suivantes concernent l'association SANSVIGNE LE HAUT, elle est immatriculée sous le numéro 211S8400067 et elle a été créée le 17/10/1984 et actualisée pour la dernière fois le 12/05/2006.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association SANSVIGNE LE HAUT

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	SANSVIGNE LE HAUT
Catégorie de l'association	PRÉSERVATION DU PATRIMOINE (010020)
Catégorie 2 de l'association	commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire (011120)
Objet de l'association	RESTAURATION DU HAMAU DE SANSVIGNE LE HAUT
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	SANVIGNY LE HAUT 21340 MOLINOT

Références administratives

Numéro SITADEL	211S8400067
Ancien numéro de l’association	8400067
Code du site gestionnaire de l’association	211S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	17/10/1984
Date de publication JO de l’avis de création	30/10/1984
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	12/05/2006

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - actualisée le 30/01/2023
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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