Association « FEDERATION DEPARTEMENTALE DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA LOIRE ( FASC 42 ) » de , département

Les informations suivantes concernent l'association FEDERATION DEPARTEMENTALE DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA LOIRE ( FASC 42 ), elle est immatriculée sous le numéro 423P0423011386 et elle a été créée le 05/12/2001 et actualisée pour la dernière fois le 07/03/2006.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association FEDERATION DEPARTEMENTALE DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA LOIRE ( FASC 42 )

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	FEDERATION DEPARTEMENTALE DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA LOIRE ( FASC 42 )
Objet de l'association	Defendre les interets des ayants de section de commune; federer, representer, defendre impulser, seconder les sections locales et faire respecter les droits.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Chez monsieur dominique froidevaux Gimel 42660 SAINT-REGIS-DU-COIN

Références administratives

Numéro SITADEL	423P0423011386
Ancien numéro de l’association	0423011386
Code du site gestionnaire de l’association	423P
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	05/12/2001
Date de publication JO de l’avis de création	22/12/2001
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	07/03/2006

Responsables de l'association

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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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