Association « ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE MAXILLY SUR LEMAN » de , département

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE MAXILLY SUR LEMAN, elle est immatriculée sous le numéro 744S0744001759 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 26/11/2008.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE MAXILLY SUR LEMAN

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE MAXILLY SUR LEMAN
Catégorie de l'association	AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX) (014000)
Objet de l'association	Informer la population des dispositions du plan d'occupation des sols prescrit sur la commune de maxilly sur leman et aider les proprietaires leses par le plan d'occupation des sols a defendre leur patrimoine en accord avec l'interet general
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	C/m. ducret bernard Montigny 74500 MAXILLY-SUR-LEMAN

Références administratives

Numéro SITADEL	744S0744001759
Ancien numéro de l’association	0744001759
Code du site gestionnaire de l’association	744S
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	Inconnue
Date de publication JO de l’avis de création	25/03/1984
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	26/11/2008

Responsables de l'association

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